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Marques déposées par Constructions Techniques Calorifiques
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VILLACONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLACONFORT
Constructions Techniques Calorifiques

Numéro de dépôt :
930315
Date de dépôt :
05/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VILLACONFORT

Déposée le 5 août 1975 par Constructions Techniques Calorifiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VILLACONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Constructions Techniques Calorifiques domicilié(e) (soc. an.), 79, avenue des Champs-Elysées, Paris. - France.

La marque VILLACONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VILLACONFORT est expirée depuis le 5 août 1985.

Constructions Techniques Calorifiques a également déposé les autres marques suivantes : TRUFOTHERM , ISOFLUX , VILLAREX


Constructions Techniques Calorifiques - (soc. an.), 79, avenue des Champs-Elysées, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473

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